Mentions légales

Cum haec taliaque sollicitas eius aures everberarent expositas semper eius modi rumoribus et patentes, varia animo tum miscente consilia, tandem id ut optimum factu elegit: et Vrsicinum primum ad se venire summo cum honore mandavit ea specie ut pro rerum tunc urgentium captu disponeretur concordi consilio, quibus virium incrementis Parthicarum gentium a arma minantium impetus frangerentur.

Excogitatum est super his, ut homines quidam ignoti, vilitate ipsa parum cavendi ad colligendos rumores per Antiochiae latera cuncta destinarentur relaturi quae audirent. hi peragranter et dissimulanter honoratorum circulis adsistendo pervadendoque divites domus egentium habitu quicquid noscere poterant vel audire latenter intromissi per posticas in regiam nuntiabant, id observantes conspiratione concordi, ut fingerent quaedam et cognita duplicarent in peius, laudes vero supprimerent Caesaris, quas invitis conpluribus formido malorum inpendentium exprimebat.

Mentions légales et conditions générales d'utilisation

PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet https://www.biotope.fr  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Dénomination sociale : BIOTOPE – N° d’identification : RCS MONTPELLIER 390 613 610 –  N° de Gestion 2000 B 80153 – N° Siret : 390 613 610 00117 – Date d’immatriculation : 14 avril 1993 – Sigle : une libellule – Forme juridique : société par actions simplifiée – Capital variable de 18.832 euros – Président : Frédéric MELKI – Numéro de TVA intra-communautaire : FR 413 906 136 10 – Adresse du siège : 22 boulevard Maréchal Foch – 34140 Mèze – France – Durée de la société : 99 ans du 15 avril 1993 au 14 avril 2092 – Date de clôture de l’exercice : 31 décembre – Dépôt de l’acte au greffe : le 13 juin 2000 sous le n° A582 – Journal d’annonces légales : Hérault Informations, le 15 avril 2000

Responsable de publication et de rédaction : Anne-Lise MELKI

Webmaster : Celia Balanche

Développement : Choosit: www.choosit.com – 425 rue Alfred Nobel – 34 000 Montpellier – 04 67 400 400

Hébergeur : Keole : https://www.keole.net – 86 Rue Pierre et Marie Curie, 34430 Saint-Jean-de-Védas – 09 72 58 69 96

Délégué à la protection des données : Balanche Celia – dpo@biotope.fr

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.biotope.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.biotope.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.biotope.fr  qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web https://www.biotope.fr  est mis à jour régulièrement, de la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site Internet https://www.biotope.fr  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
https://www.biotope.fr   s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.biotope.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.biotope.fr   ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site https://www.biotope.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

https://www.biotope.fr et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

https://www.biotope.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, images, images animées, sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.biotope.fr

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées de Biotope sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de Biotope est donc prohibée.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Malgré les soins apportés par Biotope les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Il accepte les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu dudit site. Ce droit d’utilisation s’entend uniquement d’un usage strictement privé.
Si vous souhaitez faire un usage commercial des informations figurant sur ce site, il convient de solliciter un accord express de notre part. Pour ce faire, envoyez-nous un courriel à l’adresse suivante : webmaster@biotope.fr.

Nous vous rappelons que la violation de l’un des droits d’auteur de l’éditeur ou des auteurs de ce site constitue un délit de contrefaçon puni en France par l’article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et passible de trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu’ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce site. Par usage, il convient d’entendre tout usage du site quel qu’il soit, frauduleux ou non frauduleux.

A ce titre, vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de Biotope en sa qualité d’éditeur de ce site ou sur tout autre fondement.

LIENS HYPERTEXTES « COOKIES » ET BALISES INTERNET

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites internet que le site www.biotope.fr. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site et aboutissez ainsi sur des sites sur lesquels Biotope n’exerce aucun contrôle. En conséquence, cette dernière dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site. La liste des cookies présent sur le site https://www.biotope.fr est présenté sur cette page : https://www.biotope.fr/politique-de-confidentialite/

LITIGES

En cas de litige, le droit applicable est le droit français. Compétence territoriale est donnée aux juridictions dont dépend le siège social de Biotope.